| Réclamation sur facturation (contrat d’entretien)
Le contrat qui prévoit une facturation forfaitaire (sauf changement de pièces usées ou défectueuses) doit être respecté, sinon le consommateur peut faire une réclamation pour facturation non conforme. | |
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| Mandat de facturation
Mandat de facturation : ce mandat ne s’applique qu’aux sociétés établies en France et assujetties à la TVA. Au-delà de 10 opérations intervenant entre deux sociétés, le mandat écrit et préalable est obligatoire. L'article 1er du décret du 7 juillet 2003 pris pour l'application de l'article 17 de la LFR pour 2002 et créant un article 242 nonies A à l'annexe II au CGI réglemente le mandat de facturation. | |
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| Réponse à un client mécontent (erreur de facturation)
Exposé et envoi de justificatifs à un client soutenant, à tord, une erreur de facturation. | |
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| Candidature en réponse : Assistante facturation
Lettre de candidature en réponse pour un poste d’assistante facturation. (Bien que la lettre soit rédigée "au féminin", cet emploi peut être tenu par un homme). | |
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| Illégalité de la clause relative à la facturation de l’état des lieux
Dans le bail que vous adresse votre futur propriétaire, il est prévu le versement d’une somme au titre de la facturation de l’établissement de l’état des lieux. Vous lui écrivez afin de l’informer du caractère non écrit de cette clause et lui demandez de vous renvoyer un nouveau bail sans celle-ci. | |
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| Contestation d’un trop-perçu d’allocations
Lettre à l’attention de la commission de recours amiable de la caisse d’allocations familiales afin de contester un trop-perçu d’allocations dont l’organisme vous réclame le remboursement. | |
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| Trop perçu IJ et demande de délai de remboursement
Vous devez rembourser un trop perçu d’indemnités journalières, vous demandez un délai de paiement. | |
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| Recours amiable suite à une demande de remboursement de trop perçu APA
Vous devez rembourser un trop perçu d’APA, vous vous opposez à cette demande. | |
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| CAF : Remise de dette (trop-perçu)
Lettre à l’attention de la commission de recours amiable de la caisse d’allocations familiales afin de demander la remise de dette relative à un trop-perçu d’allocations dont l’organisme vous réclame le remboursement. | |
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| Demande de remise gracieuse de remboursement de trop perçu APA
Vous devez rembourser un trop perçu de l’allocation personnalisée d’autonomie, vous demandez une remise de dette gracieuse. | |
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| Réclamation pour facturation de frais de clôture de compte auprès du service relations clientèle
Après avoir contesté de façon infructueuse auprès de votre conseiller et du directeur de votre agence bancaire, vous portez réclamation auprès du service relations clientèle de votre banque concernant la facturation de frais de clôture de compte, clôture consécutive à l’augmentation des conditions tarifaires applicables dans votre établissement. | |
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| Demande de remboursement d'un loyer payé en trop
Suite à une erreur de votre banque, votre loyer a été viré deux fois auprès de votre bailleur : vous demandez donc auprès de ce dernier le remboursement de la somme versée en trop. | |
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| Recours contentieux suite à une demande de remboursement de trop perçu APA
Vous devez rembourser un trop perçu d’APA, vous formez un recours contentieux. | |
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| Trop-perçu : demande de réduction et d’étalement du remboursement
Lettre à l’attention des services de la caisse d’allocation familiales afin de demander la réduction et l’étalement du remboursement d’un trop-perçu d’allocation qui vous est réclamé. | |
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| Facturation abusive
Réclamation au garagiste qui a présenté une facture hors de proportion avec ce qui avait été conclu lors d’un devis. | |
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| Trop-perçu ASS – demande de réduction de l’allocation actuelle
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation spécifique de solidarité. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic la réduction de l’allocation que vous percevez actuellement afin d’échelonner la restitution du trop-perçu. | |
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| Trop-perçu ARE – demande de réduction de l’allocation actuelle
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation de retour à l’emploi. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous écrivez à la commission paritaire de l’Assedic afin de solliciter la réduction de l’allocation que vous percevez actuellement dans le but d’échelonner la restitution du trop-perçu. | |
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| Trop-perçu ASS – demande de réduction de l’allocation actuelle (erreur Assedic)
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation spécifique de solidarité et cela en raison d’une erreur imputable aux services du Pôle emploi – Assedic. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic la réduction de l’allocation que vous percevez actuellement afin d’échelonner la restitution du trop-perçu. | |
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| Trop-perçu ARE – demande de réduction de l’allocation actuelle (erreur Assedic)
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation de retour à l’emploi et cela en raison d’une erreur imputable aux services du Pôle emploi – Assedic. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic la réduction de l’allocation que vous percevez actuellement afin d’échelonner la restitution du trop-perçu. | |
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| Facturation d’ouverture de compteurs EDF-GDF
Vous écrivez une lettre au service EDF-GDF pour confirmer l’ouverture des compteurs et les règlements à venir par mensualisation. | |
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| Mise en oeuvre de la garantie commerciale (facture indue du SAV)
Refus de facturation du service après-vente et réclamation de l’appareil, dans le cadre de la garantie commerciale. | |
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| Résiliation d’un contrat d’entretien (facture abusive)
Le consommateur peut résilier son contrat d’entretien s’il n’obtient pas satisfaction à la suite d’une réclamation pour facturation supplémentaire non justifiée. | |
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| Nuisances sonores
Rappel à l’ordre de la part d’un propriétaire à son locataire trop bruyant. | |
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| Location de voiture – Restitution tardive du véhicule
Lettre pour contester des pénalités de retard ou une facturation supérieure pour restitution tardive du véhicule. | |
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| Contestation de facturation de frais de clôture de compte
Vous avez demandé la clôture de votre compte bancaire suite à de nouvelles conditions tarifaires en augmentation sensible. Des frais vous ont été facturés. Vous contestez et demandez leur restitution. | |
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| Lettre de rupture d'une femme insatisfaite
Lettre de Nadine à Jacques terminant une histoire entre deux personnes trop différentes | |
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| Lettre de rupture d'un linguiste trop pris par sa vie professionnelle
Lettre de Ferdinand à Antinéa pour divorcer après vingt ans de mariage. | |
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| Cure thermale – Retour de l’imprimé pour la prise en charge
Lettre pour adresser à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) le volet 3 (frais de transport et d’hébergement) du formulaire de « Prise en charge administrative de cure thermale et facturation ». | |
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| Démission pour convenance personnelle
Démission pour cause de lieu de travail trop éloigné du domicile, avec exécution du préavis légal. | |
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| Lettre de rupture à un homme trop occupé
Lettre de Perséphone à Tristan pour mettre fin à une relation où elle se sentait effacée à cause de la passion de Tristan. | |
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| Relance de réclamation pour facturation de frais de clôture de compte
Vous avez demandé la clôture de votre compte bancaire suite à de nouvelles conditions tarifaires en augmentation sensible. Des frais vous ont été facturés. Après une première réclamation infructueuse auprès de votre conseiller clientèle, vous adressez une réclamation au directeur de votre agence et demandez la restitution des frais prélevés. | |
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| Déclaration d'amour d'un jeune homme (ou adolescent) timide
Trop timide pour s'exprimer oralement, un jeune homme donne rendez-vous à une camarade de cours après lui avoir déclaré sa flamme. | |
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| Décès du conjoint et demande du capital décès et régularisation de situation
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander le capital décès et aussi le remboursement du trop perçu et le transfert d’affiliation. | |
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| Demande de précision sur le montant de la taxe
Demande de précision sur le calcul de la taxe d’habitation suite à réception d’un avis d’imposition dont le montant parait trop élevé. | |
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| Excuses pour un comportement déplacé à un mariage
Vous avez trop bu à un mariage et vous êtes comporté de façon grossière, vous écrivez pour vous excuser. | |
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| Déclaration de reprise d’une activité professionnelle
Il est important d’informer la Caisse d’Allocations Familiales d’une reprise d’activité après une période de chômage et cela dans les meilleurs délais, afin de ne pas se retrouver dans une situation de trop perçu au niveau des allocations et de devoir rembourser. | |
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| Achat d’un logement - refus de la contre proposition
Vous avez fait une offre d’achat d’un bien immobilier (maison, appartement, …) par l’intermédiaire d’un notaire. Le vendeur a trouvé votre offre insuffisante et propose un nouveau prix. Malgré cet effort, le prix reste trop élevé et vous devez renoncer à l’achat. Vous en informez le notaire. | |
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| Achat d’un terrain - refus de la contre proposition
Vous avez fait une offre d’achat d’un terrain par l’intermédiaire d’un notaire. Le vendeur a trouvé votre offre insuffisante et propose un nouveau prix. Malgré cet effort, le prix reste trop élevé et vous devez renoncer à l’achat. Vous en informez le notaire. | |
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| Trop-perçu ASS – demande d’échelonnement du remboursement
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation spécifique de solidarité. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic l’échelonnement du remboursement de votre dette | |
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| Trop-perçu ASS – demande de remise de dette
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation spécifique de solidarité. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic la remise de votre dette ou au moins une forte réduction. | |
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| Agence immobilière - achat d’un logement - refus de la contre proposition
Vous avez fait une offre d’achat d’un bien immobilier (maison, appartement, …) par l’intermédiaire d’une agence immobilière. Le vendeur a trouvé votre offre insuffisante et propose un nouveau prix. Malgré cet effort, le prix reste trop élevé et vous devez renoncer à l’achat. Vous en informez l’agence. | |
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| Trop-perçu ARE – demande d’échelonnement du remboursement
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation de retour à l’emploi. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous écrivez à la commission paritaire de l’Assedic afin de solliciter l’échelonnement du remboursement de votre dette. | |
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| Trop-perçu ARE – demande de remise de dette
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation de retour à l’emploi. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous écrivez à la commission paritaire de l’Assedic afin de solliciter la remise de votre dette ou au moins une forte réduction. | |
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| Agence immobilière - achat d’un terrain - refus de la contre proposition
Vous avez fait une offre d’achat d’un terrain par l’intermédiaire d’une agence immobilière. Le vendeur a trouvé votre offre insuffisante et propose un nouveau prix. Malgré cet effort, le prix reste trop élevé et vous devez renoncer à l’achat. Vous en informez l’agence. | |
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| Chômage demande d’avance sur l'aide à la reprise d'un emploi (déménagement)
Lettre à l’attention de l’organisme dont vous dépendez en tant que demandeur d’emploi afin de solliciter l'octroi d'une aide à la reprise d'un emploi. Votre emploi se trouve trop loin de votre résidence actuelle et vous devez en changer (2 heures de trajet aller-retour). Vous demandez une avance sur la base d’un devis. | |
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| Chômage demande d'aide à la reprise d'un emploi (déménagement)
Lettre à l’attention de l’organisme dont vous dépendez en tant que demandeur d’emploi afin de solliciter l'octroi d'une aide à la reprise d'un emploi au titre du déménagement. Cette aide vous remboursera une partie des frais de déménagement. Votre emploi se trouve trop loin de votre résidence actuelle et vous devez en changer (2 heures de trajet aller-retour). | |
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| Trop-perçu ASS – demande d’échelonnement du remboursement (erreur Assedic)
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation spécifique de solidarité et cela en raison d’une erreur imputable aux services du Pôle emploi – Assedic. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic l’échelonnement du remboursement de votre dette. | |
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| Trop-perçu ASS – demande de remise de dette (erreur Assedic)
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation spécifique de solidarité et cela en raison d’une erreur imputable aux services du Pôle emploi – Assedic. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic la remise de votre dette ou au moins une forte réduction. | |
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| Trop-perçu ARE – demande d’échelonnement du remboursement (erreur Assedic)
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation de retour à l’emploi et cela en raison d’une erreur imputable aux services du Pôle emploi – Assedic. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic l’échelonnement du remboursement de votre dette. | |
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| Trop-perçu ARE – demande de remise de dette (erreur Assedic)
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation de retour à l’emploi et cela en raison d’une erreur imputable aux services du Pôle emploi – Assedic. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic la remise de votre dette ou au moins une forte réduction. | |
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