Modèles de lettres
"Lettres par secteurs économiques" - Page 5

Militaire, vous demandez à votre hiérarchie à bénéficier d'une permission.

Modèle de décharge de responsabilité protégeant le professionnel de possibles dommages matériels chez le client.

Modèle de contrat pour l'occupation de locaux destinés à abriter une activité commerciale, industrielle ou artisanale mais de facon précaire. Voir les conseils d'utilisation plus bas.

Lettre à l'attention du conseiller clientèle de la banque dans laquelle vous avez votre compte professionnel afin de solliciter l'augmentation du montant de votre découvert autorisé.

Lettre pour demander au Greffier du Tribunal de commerce l'extrait Kbis d'une société ou d'un commercant.

Rapport sur le comportement d'un militaire du rang.

Lettre pour demander la nomination d'une personne au grade de Chevalier de l'Ordre National du Mérite.

Militaire, vous demandez à votre hiérarchie à bénéficier d'un congé d'un an.

Demande de formulaire d'ouverture de débit de boisson (ou déménagement).

Formulaire (et non lettre) de demande d'habilitation d'une agence de voyage.

Demande d'autorisation d'exercice au centre national de cinématographie.

Demande d'agrément d'un expert individuel au titre du crédit d'impôt recherche.