Informations pratiques sur les opérateurs de téléphonie fixe mobile internet
Notice explicative des démarches possibles en cas de litige avec un opérateur de téléphonie fixe mobile internet.
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Notice explicative des démarches possibles en cas de litige avec un opérateur de téléphonie fixe mobile internet.
Tableau des justificatifs à fournir pour toute déclaration de cession / acquisition d'arme.
Réponse négative à une invitation de mariage pour cause d'empêchement.
Formule de remerciements à des amis pour cadeau de mariage.
Modèle simple de Pacte civil de solidarité revoyant au seul régime instauré par la loi sans aucun aménagement particulier (à jour de la Loi n° 2006-728 du 23 juin 2006).
Vous remerciez un ami ou une amie venu(e) à votre mariage et qui vous a fait un cadeau.
Notice explicative sur les relations avec les professionnels de l'automobile - deux-roues.
Remerciement des grands-parents, ou autre membre de la famille pour un cadeau offert.
Les conséquences de la réforme du droit du travail sur l'indemnisation chômage.
Plus de 1800 lettres gratuites pré-rédigées par des auteurs professionnels et accompagnées de conseils d'utilisation.
Découvrez toutes les formules de politesse adaptées à vos courriers.
Vous attestez ne pas effectuer de déclaration séparée de revenus.
Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu en raison de difficultés personnelles (financières, familiales ou autres).
Demande de remise de tiers provisionnel en raison de difficultés exceptionnelles et passagères.
Demande de remise d'impôt sur le revenu suite à un oubli de la déclaration ayant entraîné un redressement fiscal.
Réclamation en raison d'un prélèvement mensualisé ne correspondant pas au montant figurant sur l'échéancier.