Modèles de lettres
"Associations" - Page 12

Lettre de demande de don par une association à une entreprise.

Convocation du conseil d'administration d'une association par le président.

Demande d'agrément pour une association de services à la personne.

Lettre de remerciements des bénévoles d'une association.

Demande d'agrément pour une association éducative complémentaire de l'enseignement public.

Demande d'agrément d'une association - centre de transfusion sanguine.

Formule de transfert de siège social d'une association.

Une association demande à la caisse de sécurité sociale dont elle dépend si ses membres bénévoles relèvent du régime général de la sécurité sociale (législation sur les accidents de travail).

Démission des fonctions de secrétaire général d'une association.

Vous adressez au Conseil général une demande de dossier pour l'agrément d'ouverture d'une crèche parentale.

Dossier présentant les groupements constitués de personnes physiques ou morales exercant une activité exonérée de la TVA ou non assujettis à cette taxe dans le cadre de l'article 261 B du Code général des impôts.

Vous cherchez des sponsors exclusifs dans les entreprises ou les quartiers partageant le même goût pour des manifestations musicales.