Modèles de lettres
"Associations" - Page 14

Dans le cadre de votre association, vous adressez un courrier aux membres d'un club sportif pour les inviter à une réunion d'information ayant pour thème l'assurance et complément de garanties.

Dans le cadre de l'organisation de sa fête annuelle, l'association demande à son assureur si le matériel est bien couvert.

Dans le cadre d'une association, vous informez l'Inspection du Travail de l'embauche d'un salarié après un délai de six mois ou plus sans personnel.

Dans le cadre d'une association, vous vous portez candidat au conseil d'administration et vous référant aux dispositions du code général de l'électorat, vous demandez à obtenir la liste des membres.

Dans le cadre d'une association, vous informez vos adhérents du droit d'accès et de rectification aux informations informatisées les concernant.

Dans le cadre d'une association, en tant qu'adhérent, vous dénoncez l'irrégularité statuaire de l'assemblée générale.

Président d'une association de peintres amateurs, vous consulter les Établissements de formation pour trouver des modèles sous le statut de stagiaire.

Le nouveau Président d'une association demande à son prédécesseur la restitution des documents comptables et de gestion.

Lettre du locataire au bailleur pour lui notifier son congé (sans motif) pour un bail professionnel (Loi de 1986).

Convocation des membres du bureau d'une association à une assemblée générale.

Appel de cotisation avec une gestion informatisée. A distinguer d'un appel de cotisation non traité par informatique.

Formule d'approbation des comptes annuels d'une association (à insérer dans le PV d'assemblée générale).