Modèles de lettres
"Associations" - Page 19

Demande d'agrément pour une association de protection de l'environnement.

Fiche d'adhésion à une association.

Demande d'agrément pour une association de surveillance de la qualité de l'air.

Demande d'agrément d'une association gérant des foyers ruraux / agricoles.

Procès-verbal d'assemblée générale relatif à l'approbation des comptes annuels (A distinguer de la formule d'approbation des comptes : ici intégralité du PV).

Une association demande l'autorisation au maire d'organiser une vente au déballage.

Formule de démission des fonctions de trésorier d'une association.

Vous adressez au Conseil général une demande de dossier pour l'agrément d'ouverture d'une crèche familiale.

Contrat pour constituer un groupement de fait (à savoir un groupement non doté de la personnalité juridique) pour que les services rendus par cette " entité " à ses adhérents (personnes physiques ou morales exercant une activité exonérée de la TVA ou pour laquelle elles n'ont pas la qualité d'assujetti) soit également exonérés de la TVA.

Vous recherchez un sponsor pour votre club sportif en argumentant sur les valeurs de votre sport et les conséquences sur la population et l'environnement.

Votre association embauche un(e) salarié(e) par contrat unique d'insertion, vous demandez à bénéficier d'une aide.

Lettre pour faire écho auprès d'une fédération, d'un syndicat professionnel, d'une chambre ou d'un ordre, d'une pratique abusive dont on a été témoin ou victime afin de diffuser un message de prévention auprès des membres.