Modèles de lettres
"Associations" - Page 29

Vous adressez votre lettre de démission d'une permanence bénévole à l'association qui vous a employé(e).

Dans le cadre d'une association, vous demandez à vos membres l'autorisation de publier des photographies prises lors de manifestation.

Dans le cadre d'une association, le Président est indisponible pour maladie. Conformément aux statuts, vous convoquez les membres du bureau pour organiser en son absence l'Assemblée Générale Ordinaire.

Vous demandez au fisc des informations sur le régime fiscal de dons ou mécénat.

Par la voie du président, les membres du bureau remercient le personnel d'une association pour sa participation active au bon déroulement d'une manifestation en octroyant une prime exceptionnelle.

Modèle de contrat de location relevant des dispositions du Code civil sur le louage (art. 1713 et suivants) et ne pouvant s'appliquer qu'aux locations du " secteur libre " (voir les conseils plus bas).

Convention de sous-location du siège de l'association.

Déclaration à la préfecture de la dissolution d'une association.

Demande d'agrément pour une association de protection de l'environnement.

Fiche d'adhésion à une association.

Demande d'agrément pour une association de surveillance de la qualité de l'air.

Demande d'agrément d'une association gérant des foyers ruraux / agricoles.