Modèles de lettres
"Associations" - Page 39

Vous recherchez un local pour votre future association et adressez un courrier à Monsieur le Président de la Communauté de communes pour lui demander de vous aider dans vos démarches.

Dans le cadre de votre association, vous souhaitez regrouper vos différents contrats d'assurance.

Dans le cadre d'une association fêtant ses trois ans d'existence, vous faites une demande d'agrément Jeunesse et Sports auprès du Ministère.

Dans le cadre d'une association, vous déclarez à l'URSSAF l'embauche de votre premier salarié.

Dans le cadre de la publicité d'une association à but non lucratif, vous demandez au Maire de votre commune de vous communiquer les lieux communaux pour y apposer vos affichages.

Dans le cadre d'une association, vous recherchez des partenaires pour financer un projet de manifestation.

Dans le cadre d'une association, en tant que Président, vous convoquez les 5 membres du bureau restant pour remplacer les 2 personnes démissionnaires.

Vous proposez le remboursement d'un prêt consenti à l'association dont vous êtes le président et demandez la mise en place d'un échéancier.

Le Président d'une association demande à l'auteur du dessin des affiches de produire une autorisation écrite de donation de l'œuvre aux fins de reproduction.

Courrier destiné à s'opposer à l'envoi de courriers publicitaires ou spams, demande de suppression de fichier informatique.

Demande de renseignement en vue de l'adhésion à une association.

Modèle de contrat de prêt à usage, également appelé " commodat ", permettant à une personne (physique ou morale) de prêter une chose non consomptible (c'est-à-dire dont on peut se servir sans le détruire) et qui doit être restituée à l'issue par l'emprunteur (personne physique ou morale).