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"Contrat de dépôt-vente d'une moto"

(categorie Achat - Vente)

Résumé de la lettre :

Contrat de dépôt-vente d'une moto.

Conseils d'utilisation de la lettre :

Le déposant et le dépositaire ont des obligations respectives.

Les textes cités (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour de la rédaction du modèle. Ils sont donnés à titre indicatif, sous réserve de l’évolution de la réglementation et des mises à jour effectuées par le site. Le présent modèle ne saurait se substituer à la consultation d'un professionnel qualifié.

Aperçu de la lettre :

En raison de la longueur du document (3 pages), nous ne pouvons afficher une version tronquée. Voici néanmoins la description du contrat :

CONTRAT DE DEPOT-VENTE DUNE MOTO

PLAN DU DOCUMENT A TELECHARGER :

ENTRE ...
ET ...
Article 1 - Objet
Article 2 - Dépôt - Lieu d'exposition
Article 3 - Approvisionnement
Article 4 Conservation et entretien du bien
Article 5 - Propriété
Article 6 - Assurances
Article 7 Livraison / vente à la clientèle
Article 8 - Facturation - Règlement
Article 9 - Responsabilité des impayés
Article 10 - Rémunération
Article 11- Durée
Article 12- Litiges

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