Modèles de
"Notification d'exclusion (Ex.2)"

(categorie Adhérents - Membres)

Résumé de la lettre :

Dans le cadre d'une association, vous informez un de ses membres de son exclusion.

Conseils d'utilisation de la lettre :

Lettre recommandée avec accusé de réception.

Aperçu de la lettre :

Entête de l'association A ..., le ...
Adresse

Monsieur (Madame) ...

Adresse

Lettre recommandée avec accusé de réception

Objet : Notification d'exclusion

Monsieur (Madame),

Vous n'avez pas ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ l'invitation qui ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ par courrier recommandé avec accusé réception du ... (précisez la date), pour vous ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ les membres du bureau sur ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , avant que nous ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ exclusion de notre association. Nous ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ .

Par ces faits, ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ votre exclusion définitive.

¤ ¤ ¤ ¤ , selon les dispositions de l'article ... (précisez le n° de l'article), ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ cette décision ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ (précisez) par lettre recommandée avec accusé de réception.

¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , votre expulsion sera ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ .

Nous vous prions d'agréer, Monsieur (Madame), nos salutations distinguées.

Signature du Président

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