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"Clause de non-concurrence"(categorie Avenants & Clauses)Résumé de la lettre :Clause de non-concurrence (cas général).
Conseils d'utilisation de la lettre :Aperçu de la lettre :Clause de non-concurrence
1) Préambule :
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2) Engagement :
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3) Etendue
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4) Contrepartie
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5) Renonciation
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6) Clause Pénale
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NB : clause à insérer dans le contrat de travail
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