Modèles de
"Contrat de location (box, stalle, prairie)"

Ce type de contrat à destination principale de tout équidé (cheval, poney, âne) peut être utilisé pour d’autres animaux ou locaux accueillant ou non des animaux (exemple : location d’une étable). Concerne les locataires dans un cadre privé. Les baux des locataires professionnels commerçants, artisans ou agriculteurs sont soumis la plupart du temps à des régimes impératifs plus adaptés à leur activité (baux commerciaux, professionnels, ruraux). Inversement, il n’est pas fait obstacle à ce qu’un professionnel ait recours à ce type d’acte pour louer un bien à un particulier. Le modèle est adapté à la location d’un box seul (avec nettoyage à la charge du locataire) ou avec services. Plus généralement les conseils de rédaction sont intégrés tout au long de l’acte pour mieux guider le rédacteur.