Modèles de lettres
"Autorisations"

Dans le cadre d'une association, vous demandez à vos membres l'autorisation de publier des photographies prises lors de manifestation.

Dans le cadre d'une association et en qualité d'ancien membre de cette association vous demandez à ce que soient retirées des publicités papier et du site Internet les photographies sur lesquelles vous figurez sans autorisation.

Dans le cadre d'une association, vous demandez aux membres figurant sur les photographies l'autorisation de pouvoir les publier.

Dans le cadre d'une association, vous êtes membre de cette association et refusez à ce que votre photographie soit publiée.

Dans le cadre d'une association, vous demandez au Maire l'autorisation de tenir une buvette lors d'une manifestation.

Dans le cadre d'une association, vous demandez à la Préfecture l'autorisation de tenir une buvette lors d'une manifestation.

Le Président d'une association demande à l'auteur du dessin des affiches de produire une autorisation écrite de donation de l'œuvre aux fins de reproduction.

Formule d'autorisation de domiciliation du siège de l'association.

Demande d'autorisation d'engagement de dépenses par le trésorier (ou comptable) au président. A distinguer de l'autorisation d'engager les dépenses (il s'agit ici de la demande du trésorier au président).

Demande d'ouverture d'un débit de boissons par une association dans le cadre d'une manifestation sportive.

Demande d'organisation d'une manifestation commerciale par une association.

Une association demande l'autorisation au maire d'organiser une vente au déballage.