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"Avenant à un bail de colocation (départ d'un locataire et rotation)"(categorie Logement - particuliers)Résumé de la lettre :Avenant à un contrat de bail de colocation (meublé ou non meublé) pour tenir compte d'un changement de colocataire.
Conseils d'utilisation de la lettre :Chaque colocataire demeure libre de quitter la colocation en cours de bail. Le contrat se poursuit avec les locataires restant dans le logement. Dans la pratique, après un départ, les colocataires choisissent et cooptent celui ou celle qui partagera leur domicile avec l’accord du propriétaire. Néanmoins le nouvel arrivant doit ajouter son nom au contrat et le signer pour éviter d’être un occupant sans titre. Un avenant au bail est alors nécessaire pour fixer les obligations contractuelles entre toutes les parties au contrat. Il est préférable de numéroter les différents avenants pour une meilleure lisibilité, surtout si les rotations sont régulières (cas après chaque année universitaire).Si l’assurance habitation est commune à l’ensemble de la colocation il faudra procéder à l’identique vis-à-vis du contrat d’assurance. Voir en ce sens le modèle « Colocation – Résiliation de l’assurance habitation par le colocataire sortant avec modification de police pour le colocataire entrant. » présent sur ce site.Aperçu de la lettre :En raison de la longueur du document (3 pages), nous ne pouvons afficher une version tronquée. Voici néanmoins la description de l'avenant :
Avenant à un bail de colocation (départ dun locataire et rotation)
PLAN DU DOCUMENT A TELECHARGER :
ENTRE ...
ET ...
(Option de rédaction n° 1 : lavenant nest passé que pour ajouter le nom du nouvel arrivant au contrat sans quil soit besoin de modifier le reste du bail, notamment en ajoutant une caution.)
...
(Option de rédaction n° 2 : lavenant est passé pour ajouter le nom du nouvel arrivant au contrat avec modification du contenu.)
...
Conseils pour la rédaction de l'article modifié (cautions)
...
SignaturesLa lettre est présentée à titre d'exempleLes pointillés et les étoiles cachent une partie du texte.
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