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Modèles de
"REGLEMENT INTERIEUR"

(categorie Notes de service)
Résumé de la lettre :

Règlement intérieur d'entreprise complet.

Aperçu de la lettre :

En raison de la longueur du document (6 pages), nous ne pouvons afficher une version tronquée. Voici néanmoins la liste des articles développés dans le règlement :

PLAN DU DOCUMENT A TELECHARGER :

REGELEMENT INTERIEUR

Article 1 : Objet
Article 2 : Affichage
Article 3 : Prescriptions additionnelles
Article 4 : Accès et horaires
Article 5 : Absences
Article 6 : Retard
Article 7 : Règles de discipline
Article 8 : Usage dInternet
Article 9 : Sanctions disciplinaires
Article 10 : Prononcé des sanctions
Article 11 : Harcèlement moral
Article 12 : Harcèlement sexuel
Article 13 : Hygiène et sécurité
Article 14 : Accidents de travail ou de trajet
Article 15 : Boissons et repas
Article 16 : Tabac
Article 17 : Modifications

Modèles envoyés :

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