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"REGLEMENT INTERIEUR"(categorie Notes de service)Résumé de la lettre :Règlement intérieur d'entreprise complet.
Aperçu de la lettre :En raison de la longueur du document (6 pages), nous ne pouvons afficher une version tronquée. Voici néanmoins la liste des articles développés dans le règlement :
PLAN DU DOCUMENT A TELECHARGER :
REGELEMENT INTERIEUR
Article 1 : Objet
Article 2 : Affichage
Article 3 : Prescriptions additionnelles
Article 4 : Accès et horaires
Article 5 : Absences
Article 6 : Retard
Article 7 : Règles de discipline
Article 8 : Usage dInternet
Article 9 : Sanctions disciplinaires
Article 10 : Prononcé des sanctions
Article 11 : Harcèlement moral
Article 12 : Harcèlement sexuel
Article 13 : Hygiène et sécurité
Article 14 : Accidents de travail ou de trajet
Article 15 : Boissons et repas
Article 16 : Tabac
Article 17 : Modifications
La lettre est présentée à titre d'exempleLes pointillés et les étoiles cachent une partie du texte.
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