Modèles de lettres
"Animaux particuliers"

Lettre pour demander la mise à jour de la carte d'immatriculation aux Haras nationaux suite à l'achat d'un cheval de sang ou d'un poney.

Vous avez un problème avec un vétérinaire, vous saisissez le conseil de l'ordre des vétérinaires au niveau régional.

Modèle de déclaration sur l'honneur de propriété d'un équidé.

Vous remerciez un voisin ou une personne qui s'occupe de votre animal domestique ou de vos plantes pendant votre absence.

Exposé circonstancié en vue de signer un bail, les parties s'étant mis d'accord sur leurs obligations réciproques et l'agence (ou le propriétaire) décidant de ne plus donner suite du fait de la possession d'un " animal familier ", rappel étant fait de la législation qui distingue l'illicéité d'une clause de ce type et les restrictions existantes pour certaines catégories d'animaux.

Modèle de fiche d'identité de cheval.

Vous adressez des consignes écrites à la personne qui va s'occuper de votre animal domestique à votre domicile loué ou prêté.

Réponse circonstanciée à une mise en demeure du syndic (ou du propriétaire)de se séparer de son animal domestique, rappel étant fait de la législation qui distingue l'illicéité d'une clause de ce type et les restrictions existantes pour certaines catégories d'animaux, pour peu que les restrictions de circulation et l'obligation de surveillance prévu au règlement de co-propriété soient respectées par le locataire.

Modèle de contrat de vente pour tout équidé.

Vous répondez à votre bailleur, lois en main, que vous possédez un animal d'appartement et qu'il ne peut vous l'interdire.

La victime du trouble de voisinage demande au maire de sa commune le constat d'un agent assermenté.

Modèle d'acte pour autoriser le transport d'un équidé et décharger le transporteur, non professionnel, de toute responsabilité non civile.