Election d'un nouveau C.A. et modification de statuts
Exemple de procès-verbal de réunion d'Assemblée Générale avec élection d'un nouveau conseil d'administration et modification de statuts.
Nous utilisons nos propres cookies et ceux de tiers pour collecter des informations afin d'améliorer nos services et d'analyser vos habitudes de navigation. Si vous continuez à naviguer, cela implique l'acceptation de leur installation. Vous pouvez choisir de bloquer certains types de cookies. Consultez les différentes catégories pour obtenir plus de détails et modifier les paramètres par défaut.
Cookies nécessaires
Toujours actif
Ces cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du site, vous pouvez les désactiver en modifiant les paramètres de votre navigateur mais vous ne pourrez pas utiliser le site normalement.
Cookies utilisés
Cookies fonctionnels
Ces cookies fournissent les informations nécessaires aux applications du site lui-même ou intégrées par des tiers, si vous les désactivez, vous pouvez rencontrer des problèmes dans le fonctionnement de la page.
Cookies utilisés
Cookies de performance
Ces cookies sont utilisés pour analyser le trafic et le comportement des clients sur le site, nous aider à comprendre et comprendre comment vous interagissez avec le site afin d'améliorer les performances.
Cookies utilisés
Cookies de personnalisation
Ces cookies peuvent provenir du site lui-même ou de tiers, ils nous aident à créer un profil de vos intérêts et à vous proposer de la publicité en fonction de vos préférences et intérêts. En acceptant ces cookies, vous bénéficiez d\\\'une expérience enrichie et personnalisée.
Cookies utilisés
Cookies de mesure d\'audience
Ces cookies servent à mesurer et analyser l’audience de notre site (fréquentation, pages vues, temps moyen, etc.) afin d’en améliorer la performance. En acceptant ces cookies, vous contribuez à l’amélioration de notre site.
Cookies utilisés
L'utilisateur est informé qu'il a la possibilité de configurer son navigateur pour être informé de la réception de cookies, et peut, s'il le souhaite, empêcher leur installation sur son disque dur.
Ci-dessous, nous vous fournissons les liens de différents navigateurs, à travers lesquels vous pouvez effectuer cette configuration :
Filtres actifs
Exemple de procès-verbal de réunion d'Assemblée Générale avec élection d'un nouveau conseil d'administration et modification de statuts.
Vous recherchez un local pour votre future association et adressez un courrier à Monsieur le Président de la Communauté de communes pour lui demander de vous aider dans vos démarches.
Dans le cadre de votre association, vous souhaitez regrouper vos différents contrats d'assurance.
Dans le cadre d'une association fêtant ses trois ans d'existence, vous faites une demande d'agrément Jeunesse et Sports auprès du Ministère.
Dans le cadre d'une association, vous déclarez à l'URSSAF l'embauche de votre premier salarié.
Dans le cadre de la publicité d'une association à but non lucratif, vous demandez au Maire de votre commune de vous communiquer les lieux communaux pour y apposer vos affichages.
Dans le cadre d'une association, vous recherchez des partenaires pour financer un projet de manifestation.
Dans le cadre d'une association, en tant que Président, vous convoquez les 5 membres du bureau restant pour remplacer les 2 personnes démissionnaires.
Vous proposez le remboursement d'un prêt consenti à l'association dont vous êtes le président et demandez la mise en place d'un échéancier.
Le Président d'une association demande à l'auteur du dessin des affiches de produire une autorisation écrite de donation de l'œuvre aux fins de reproduction.
Courrier destiné à s'opposer à l'envoi de courriers publicitaires ou spams, demande de suppression de fichier informatique.
Demande de renseignement en vue de l'adhésion à une association.
Plus de 1800 lettres gratuites pré-rédigées par des auteurs professionnels et accompagnées de conseils d'utilisation.
Découvrez toutes les formules de politesse adaptées à vos courriers.
Vous attestez ne pas effectuer de déclaration séparée de revenus.
Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu en raison de difficultés personnelles (financières, familiales ou autres).
Demande de remise de tiers provisionnel en raison de difficultés exceptionnelles et passagères.
Demande de remise d'impôt sur le revenu suite à un oubli de la déclaration ayant entraîné un redressement fiscal.
Réclamation en raison d'un prélèvement mensualisé ne correspondant pas au montant figurant sur l'échéancier.